Marque expirée - Marque en non vigueur

Modèle UE
Maurice BERNIS-LEGRAND

Numéro de dépôt :
3466138
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
Modèle UE de Maurice BERNIS-LEGRAND

Présentation de la marque Modèle UE

Déposée le 29 novembre 2006 par Maurice BERNIS-LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Modèle UE »

Le déposant est Maurice BERNIS-LEGRAND domicilié(e) 20 bis Avenue Foch,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice BERNIS-LEGRAND domicilié(e) 20 bis Avenue Foch,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modèle UE est expirée depuis le 29 novembre 2016.

Maurice BERNIS-LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT EUROPEEN DE LA CROISSANCE DURABLE , Modèle IDR , IECD


Maurice BERNIS-LEGRAND - 20 bis Avenue Foch,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Maurice BERNIS-LEGRAND - 20 bis Avenue Foch,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.